Réunion lundi du Conseil de gouvernement

Réunion lundi du Conseil de gouvernement

vendredi, 22 décembre, 2023 à 22:05

Rabat – Un Conseil de gouvernement se tiendra lundi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué du Département du chef du gouvernement.

Au début de cette réunion, le Conseil examinera quatre projets de décrets, dont le premier est relatif au permis de foreur, le deuxième portant application de l’article 37 de la relative à la régulation du secteur de l’électricité, précise le communiqué.

Le troisième, ajoute la même source, porte organisation de la commission des infractions fiscales et les modalités de son fonctionnement, tandis que le dernier modifie et complète le décret relatif à l’application de la taxe sur la valeur ajoutée, telle que prévue dans le chapitre III du Code général des impôts.

Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.

Par ailleurs, ajoute le communiqué, le gouvernement tiendra, à l’issue des travaux de ce Conseil de gouvernement, une réunion spéciale consacrée à l’examen de certaines propositions de loi.

Lire aussi

Paris Infraweek: les infrastructures durables, un espace privilégié de coopération entre le Maroc et la France (M. Benchaâboun)

lundi, 4 novembre, 2024 à 17:04

Le domaine des infrastructures durables se présente comme un espace privilégié de coopération entre le Maroc et la France, a souligné, lundi à Paris, le directeur général du Fonds Mohammed VI pour l’investissement, Mohamed Benchaâboun.

M. Toufiq relève le rôle important de la Fondation de la Mosquée Hassan II de Casablanca dans la gestion de cet édifice religieux et le rayonnement de la Charia et du Fiqh

lundi, 4 novembre, 2024 à 17:02

Ahmed Toufiq, ministre des Habous et des Affaires Islamiques et président du Conseil d’Administration de la Fondation de la Mosquée Hassan II, a relevé lundi à Casablanca le rôle important de cette Fondation dans la gestion de cet édifice religieux.

Le 40e COMCEC-OCI, une opportunité pour présenter le bilan économique de l’Agence Bayt Mal Al Qods Acharif (M. Cherkaoui)

lundi, 4 novembre, 2024 à 14:57

La 40e session ministérielle du Comité permanent pour la coopération économique et commerciale de l’Organisation de la coopération islamique (COMCEC-OCI), dont les travaux se sont ouverts lundi à Istanbul, constitue une occasion pour présenter le bilan économique de l’Agence Bayt Mal Al Qods Acharif, a indiqué le directeur chargé de la gestion de l’Agence, Mohamed Salem Cherkaoui.