France: un plan “massif” d’appui aux collectivités territoriales face au Covid-19

Paris – Le premier ministre Edouard Philippe a annoncé, vendredi, un plan de soutien “massif” aux collectivités locales en vue de compenser l’impact de la crise sanitaire et économique liée au coronavirus sur leur recettes fiscales.

Le premier ministre, qui s’exprimait à l’issue d’une réunion avec les représentants des associations de maires à Matignon, a évoqué notamment “un mécanisme de compensation des recettes fiscales et domaniales” des collectivités à hauteur “d’environ 750 millions d’euros”, soulignant qu’il s’agit de mesure d’une “ampleur inédite”.

Ces fonds, qui seront contenus dans le 3e projet de loi de finances rectificative attendu mi-juin, serviront à compenser intégralement les pertes des communes qui auront justifié de recettes inférieures à la moyenne de celles de leurs trois derniers budgets.

Le gouvernement estime que 12.000 à 14.000 villes seraient éligibles à ce mécanisme, en particulier les plus touristiques, dont les revenus se sont effondrés à cause de la crise de Covid-19.

Le chef du gouvernement a également indiqué qu’il allait doter “d’un milliard d’euros supplémentaires” des fonds pour accompagner les investissements “verts” des communes.

“C’est là aussi un montant jamais vu, massif et ça doit produire un effet rapide dans les finances et dans les investissements de nos collectivités territoriales”, a insisté M. Philippe.

Le Premier ministre doit recevoir vendredi dans l’après-midi les représentants des départements pour débattre d’autres mesures en vue d’aider les départements face au coronavirus.